- Sommaire du dossier

- Notice justificative valant rapport de présentation

- Délibération lancement procédure

- Décision MRAE

- Arrêté mise à disposition du public

- 5a-Extrait du règlement écrit après modification simplifiée n°1

- 5a-Extrait du règlement écrit avant modification simplifiée n°1

- 5b-Règlement graphique territoire (donné à titre indicatif)

- 5c-Règlement graphique village (donné à titre indicatif)

1 – Pièces administratives
• Compte-rendu de réunion après enquête publique
• Délibération d’approbation du PLU

2 – Rapport de présentation
3 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable
4 – Orientation d’Aménagement et de Programmation

4b - Rapport de présentation de la modification n°1

5 – Règlement :
• 5a Règlement écrit
• 5b Règlement graphique – Plan de découpage en zones du territoire communal
• 5c Règlement graphique - Plan de découpage en zones du village
• 5d Règlement graphique - Emplacements réservés

6 – Annexe sanitaire :
• 6a Notice sanitaire
• 6b Plan du réseau d’eau destinée à la consommation humaine
• 6c Plan des réseaux d’assainissement
• 6d Zonage d’assainissement des eaux usées
• 6e Zonage d’assainissement des eaux pluviales

7 – Annexe réseaux divers :
• 7a Défense incendie
• 7b Plan du réseau électrique

8 – Annexes servitudes d’utilité publique :
• 8a Cahier des servitudes d’utilité publique
• 8b Plan des servitudes d’utilité publique

9 – Annexe – Nuisance acoustique des transports terrestres
• 9a Nuisance acoustique des transports terrestres - Notice
• 9b Nuisance acoustique des transports terrestres – Plan

10 – Annexe - Notice bois ou forets relevant du régime forestier